POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) AVENANT A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE 2015-2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
45 résultats pour la valeur "12/05/2017" du filtre Date de séance
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 2 AU 5 JUILLET 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME 2017 AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT (FCI)DEUXIEME PROGRAMMATION 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NEUREXPROJET INTERREG NEUROCAMPUS TRINATIONALAVENANT N°2
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS DEUXIEME PROGRAMMATION 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTL'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS ET AU SPORT SCOLAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le programme d'actions 2017 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin